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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


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Délibérations

Lieux



Vias (Vias)
Communauté		 Délibération : 17120118(02)
Commune : Vias
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Vias
Précisions : Les 12 000 l. destinées l'an dernier à des travaux sur la rivière du Libron et utilisées pour les fortifications d'Agde doivent être restituées à leur destination primitive et donc imposées cette année
Vias (Vias)
Communauté		 Délibération : 17120131(18)
Commune : Vias
Département : 34
Diocèse : Agde
Communauté : Vias
Précisions : Le diocèse d'Agde a imposé 1 500 l. pour les intérêts des sommes empruntées pour le soulagement de cette communauté