TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

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Délibérations

Lieux

Vias (Vias) Communauté	Délibération : 17121228(04)
Commune : Vias Département : 34 Diocèse : Agde Communauté : Vias Précisions : Travaux dans son terroir pour le protéger des inondations du Canal royal

Vias (Vias) Communauté	Délibération : 17130125(20)
Commune : Vias Département : 34 Diocèse : Agde Communauté : Vias Précisions : Sa quotité est augmentée de 1 000 l.pour les intérêts de 20 000 l. empruntées par le dioc. d'Agde pour ses arrérages d'impôts ; en même temps, elle a bénéficié d'un allégement de 2 000 l. (rejetées sur le dioc.) pour les terres qui n'ont pu être cultivées