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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Vic-la-Gardiole (Vic)
Etang
Délibération : 17101213(01)
Commune : Vic-la-Gardiole
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Vic et Maureilhan
Précisions : L'évêque de Montpellier demande des indemnités en qualité de seigneur suzerain des étangs de Vic

Vic-la-Gardiole (Vic)
Etang
Délibération : 17110126(03)
Commune : Vic-la-Gardiole
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Vic et Maureilhan
Précisions : Pêcheries (indemnisation des pertes subies par l'évêque de Montpellier)

Vic-la-Gardiole (Vic)
Seigneurie
Délibération : 17101209(03)
Commune : Vic-la-Gardiole
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Vic et Maureilhan
Précisions : Les pêcheries de M. de Roquefeuil dépendent de cette seigneurie