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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Villemur-sur-Tarn (Villemur)
Chemin(s)		 Délibération : 17190126(10)
Commune : Villemur
Département : 31
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Villemur et dépendances
Précisions : Réparation du chemin sur le bord du Tarn près de Villemur
Villemur-sur-Tarn (Villemur)
Ville		 Délibération : 17190109(03)
Commune : Villemur
Département : 31
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Villemur et dépendances
Précisions : Arrêt du 04/08/1718 sur la nomination consulaire du lieu de Villemur (Bas-Montauban) portant exécution de l'arrêt de règlement du 20/09/1689 pour les élections consulaires