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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Villeneuvette (Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 17090126(03)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Il sera accordé au sieur Pelatan, entrepreneur de cette manufacture, 10 l. par pièce de drap produite pour le Levant

Villeneuvette (Villeneuve de Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 17090126(03)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Renouvell. du contrat pour dix ans : la province payera les loyers des bâtiments et des métiers, 10 l. par pièce pour les 300 pièces de drap pour le Levant qui seront produites, rien pour les draps destinés à l'intérieur ; Astruc gardera 65 000 l. prêtées

Villeneuvette (Villeneuve de Clermont)
Manufacture(s)
Délibération : 17090126(06)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Les Etats imposent en faveur du sr Astruc 4 150 l. pour 415 pièces de drap produites pour le Levant, les loyers, et 800 l. en faveur du sieur Dupoivre, contrôleur ; Goudar fera mettre dans des magasins les effets servant de cautionnement

Villeneuvette (Villeneuve)
Manufacture(s)
Délibération : 17090126(07)
Commune : Villeneuvette
Département : 34
Diocèse : Lodève
Communauté : Villeneuve les Clermont ou La Manufacture
Précisions : Lieu où se trouvent les effets qui servent au nantissement des sommes que le sieur Astruc, directeur de la manufacture, a reçues