AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 16591001 / Lieux

Délibérations

Lieux



Virac (Virac)
Communauté		 Délibération : 16591226(18)
Commune : Virac
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Virac, dép.
Précisions : Elle se plaint du droit d'1s./l. exigé par les consuls de Cordes pour l'envoi de sa mande, qui s'ajoute aux 20 d./l. pour son collecteur ; les Etats ordonnent au greffier du diocèse d'Albi d'envoyer directement la mande à Virac, sans passer par Cordes