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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Vivarais (Vivarés)
Pays
Délibération : 16620214(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Les père barnabites ont établi un collège de plein exercice à Bourg-Saint-Andéol pour "l'instruction de la jeunesse du pays de Vivarais et lieux circonvoisins"

Vivarais (Vivarés)
Pays
Délibération : 16620218(07)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Son syndic a été condamné par un arrêt de la cour des Aides de Montpellier (15/10/1659) donné en faveur du fermier de la douane de Lyon

Vivarais (Vivarés)
Pays
Délibération : 16620305(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Les vérifications des réparations de pont des diocèses de la sénéch. de Beaucaire & Nîmes se feront en présence du syndic et 1er consul de la ville capitale, sauf le Vivarais qui pourra nommer un député à l'assiette pour y assister avec le syndic du pays

Vivarais (Vivarés)
Pays
Délibération : 16620307(05)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Les Etats demandent qu'il soit déchargé du paiement de 7 500 l. à la garnison de Saint-Agrève

Vivarais (Vivarés)
Pays
Délibération : 16620308(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Le diocèse de Viviers (pays de Vivarais) est autorisé à imposer le montant des dépenses engagées pour mater la rébellion de quelques communautés ayant refusé de payer la taille contre les gardes du gouverneur accompagnant les receveurs