Vivarais (Vivarais) Pays |
Délibération : 16801111(001) |
Commune : Département : 0 Diocèse : Viviers Communauté : Précisions : Réception, en tant que syndic du Vivarais habilité à siéger conjointement avec son père ou séparément, de Charles François de Fayn de Rochepierre en raison de la délibération de l'assiette générale du diocèse de Viviers |
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Vivarais (Vivarais) Pays ; jugement sur les impositions |
Délibération : 16801220(012) |
Commune : Département : 0 Diocèse : Viviers Communauté : Précisions : Contrôle des comptes de l'assiette |
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