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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Vivarais (Vivarez)
*
Délibération : 17111223(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Les Etats demandent au duc de Roquelaure que ceux qui commandent les troupes en Vivarais contraignent par des logements les habitants qui refusent de payer la capitation

Vivarais (Vivarez)
*
Délibération : 17120122(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Lieu où les rebelles ont excité des troubles (selon "l'Histoire des fanatiques" de Brueys)

Vivarais (Vivarez)
Pays
Délibération : 17111205(05)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Le receveur des tailles a porté à la Bourse des louis d'or, parmi lesquels figurent des faux

Vivarais (Vivarez)
Pays
Délibération : 17120111(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Imposition de 2 000 l. pour le sieur du Molard, inspecteur des milices bourgeoises du Vivarais et du Velay

Vivarais (Vivarez)
Pays
Délibération : 17120113(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : S'est rendu caution pour le prêt de 20 000 l. fait par les Etats au sieur Dussaut, entrepreneur de la manufacture d'Aubenas, qui procure des avantages au pays

Vivarais (Vivarez)
Pays
Délibération : 17120130(09)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Doit 62 000 l. de capitation ; le syndic du diocèse se joindra au receveur et à la troupe pour les recouvrer

Vivarais (Vivarez)
Pays
Délibération : 17120130(13)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Rembours. des frais faits par ordre des Etats contre les feudataires de l'évêque à propos des taxes pour l'extinction du champart en raison de l'édit de décembre 1693 ; le fermier de l'équivalent des Boutières invoque la "guerre guerroyante" dans le pays

Vivarais (Vivarez)
Pays ; jugement sur les impositions
Délibération : 17120131(09)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : *