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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Vivarais (Vivarais)
Pays		 Délibération : 17210206(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Une part de la décharge de 300 000 l. pour la capitation lui sera accordée
Vivarais (Vivarais)
Pays		 Délibération : 17210220(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il doit contribuer aux réparations des bords du Rhône au nord et au sud de Tournon
Vivarais (Vivarais)
Pays ; jugement sur les impositions		 Délibération : 17210313(05)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : *