AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17540209(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Le syndic a fait des représentations réitérées au sujet de la perception de l'équivalent

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17540219(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il demande la jonction de la grande route qui aboutit à Pont-St- Esprit avec celle qu'il a fait construire à ses frais le long du Rhône depuis le pont sur l'Ardèche jusqu'à Tournon où l'on passe ce fleuve pour joindre la route du Dauphiné à Lyon

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17540308(05)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Jugement des Etats contre la demande du sieur du Bouchet, 1er consul en titre d'office de Tournon, pour l'entrée à l'assiette du pays de Vivarais, et en faveur du sr Crouzet maire alternatif par commission (la mairie ancienne étant vacante)

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17540308(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Renvoi à la session prochaine du jugement sur la contestation élevée en 1749 pour l'entrée à l'assiette du Vivarais entre Bouvier, (maire) alternatif et lieutenant de maire ancien de Viviers, Du Pontet, 1er consul et le sieur Béchon, maire ancien

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17540308(07)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Rejet de la demande de Nozières en Vivarais visant à être séparée du taillable d'Empurany (mais ils ont obtenu un rôle séparé pour la capitation)

Vivarais (Vivarais)
Route(s)
Délibération : 17540312(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Route de communication d'Alès au Puy et de là en Auvergne en passant par le Gévaudan et le Vivarais