AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Vivarais (Vivarais)
Manufacture(s)
Délibération : 17610107(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : De soie du sieur Goudard

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17601218(09)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il est autorisé à emprunter 9 712 l. pour les réparations du pont sur le Doux près de Tournon et de celui sur la rivière de Taullemalle sur la route de Saint-Jean à Viviers et au Teil ; refus de l'emprunt de 647 l. 18 s. 7 d., mal justifé

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17601223(05)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Compte tenu de l'étendue et du nombre de communautés du pays, la pension viagère attribuée au sr de Vinsobres, ancien syndic décédé, est réunie aux gages du syndic

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17601231(05)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : La commission des affaires extraordinaires rappelle à son propos que l'assiette de la taille se fonde sur le tarif tandis que celle des vingtièmes est fondée sur les revenus

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17601231(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : A emprunté une somme à Sion (Lyon ?)

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17610102(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Demande (en vain) le transfert du pont sur l'Eyrieux de Saint-Laurent-du-Pape à Beauchastel

Vivarais (Vivarais)
Pays ; jugement sur les impositions
Délibération : 17601223(12)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Contrôle des comptes de l'assiette

Vivarais (Vivarais)
Pont(s)
Délibération : 17610102(09)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Rampe du pont sur l'Ardèche du côté du Vivarais