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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Vivarais (Vivarais)
*
Délibération : 17781205(09)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Où sont situées les terres de Privas, Gerlande et Boulogne, cette dernière baronnie de tour, dont la propriété est remise par le comte de Maubourg au marquis de Latour-Maubourg son fils

Vivarais (Vivarais)
*
Délibération : 17781205(10)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Où le marquis de Bernis possédait le marquisat à son nom (Saint-Marcel, devenu Saint-Marcel de Pierre de Bernis)

Vivarais (Vivarais)
Assiette
Délibération : 17781124(11)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Elle a examiné la demande de séparation de taillable formée par les parcelles de Rocher et Tribuols appartenant au taillable de Chassiers

Vivarais (Vivarais)
Etats particuliers
Délibération : 17781124(11)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Par leurs délibérations du 29/05 et du 02/06/1777 ils ont consenti à la séparation des parcelles de Rocher et Tribuols du taillable de Chassiers

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17781102(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : La baronnie de Boulogne y est de tour cette année

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17781114(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Les Etats consentent que ce pays "difficile" impose 1 040 l. pour les gratifications accordées au lieutenant de prévôt qui a jugé des malfaiteurs (700 l.) et à cinq particuliers qui en ont arrêtés

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17781114(18)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il doit supporter un cinquième des dépenses réalisées pour l'alignement de la nouvelle rue de Baix

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17781117(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il est autorisé à emprunter 3 862 l. 16 s. 8 d. pour des ouvrages supplémentaires à réaliser sur des chemins, suite à divers accidents survenus lors de réparations, et à imposer 207 l. 17 s. 9 d. pour les intérêts des emprunts

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17781119(11)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il communiquera à Grangent les devis des travaux du pont qu'il envisage de construire sur le ruisseau de Turgeon, avant que les Etats ne l'autorisent à le construire, moyennant le préciput qui est fixé dans la sénéchaussée de Nîmes à 12 400 l.

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17781124(09)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Autorisation d'imposer 992 l. 10 s. pour les bois et chandelles des corps de garde, 15 811 l. 19 s. 11 d. pour les indemnités des terres prises pour les chemins et d'emprunter 28 720 l. pour réparer les dégâts causés par les pluies aux ponts et chemins

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17781124(12)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il est divisé en trois départements avec chacun un inspecteur : Périolas pour le Haut-Vivarais, Turlot en Bas-Vivarais, et Vivien

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17781205(14)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Son syndic a demandé à M. de Gensanne de se rendre à Salavas pour y diriger l'ouverture de mines de charbon découvertes en 1777, qui seront très utiles à la ville d'Aubenas

Vivarais (Vivarais)
Route(s)
Délibération : 17781201(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : D'Auvergne par le Vivarais ; approbation des travaux faits en 1777 ; fonds de 100 000 l. pour les continuer (50 000 par imposition et 50 000 pris sur la ferme de l'équivalent)

Vivarais (Vivarais)
Route(s)
Délibération : 17781203(12)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : 50 000 l. du produit de l'équivalent seront consacrées à la continuation des travaux de la route d'Auvergne par le Vivarais