AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17791209(12)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Par sa constitution, il n'a aucune ville fixe où s'exerce son administration : ses Etats se tiennent dans diff. villes, ses commissaires changent tous les ans & le domicile de ses officiers varie ; à Viviers, ville capitale, ne réside aucun administrateur

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17791209(12)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il est autorisé à imposer 1 315 l. 12 s. pour sa part de la fourniture en bois & chandelles aux corps de garde qui y sont établis, 868 l. pour les gratif. à l'occasion de la capture de malfaiteurs & 200 l./an pour les gages du garde des archives

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17791216(21)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il a invité le diocèse du Puy à ouvrir une route depuis St-Agrève jusqu'aux limites du Forez par Tence, Montfaucon et St-Didier ; coût total : 165 000 l. + 20 000 l. d'indemnités

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17791216(22)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Approbation de l'imposition de 1 767 l. 10 s. 10 d. pour les intérêts d'un emprunt ; autorisation d'imposer 404 l. 7 s. 7 d. pour les intérêts d'autres emprunts et de 11 538 l. 12 s. 3 d. pour des indemnités dues pour les chemins

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17791218(16)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il est autorisé à emprunter 17 120 l. pour, avec le préciput d'Aubenas, de 480 l., et "celui du pays comme diocèse", de 2 400 l. former les 20 000 l. destinées au pont d'Aubenas et à ses avenues endommagés par les inondations de 1772

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17791218(17)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il est autorisé à emprunter 22 103 l. 11 s. 10 d. pour réparer les dégradations de divers chemins, pour les augmentations des avenues du pont de Vogüé et la construction du chemin de Darbres au chemin de Saint-Jean-le-Centenier à Privas

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17791218(18)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Le sieur Chalamon, second consul, prétend entrer à l'assiette du pays de Vivarais en sa qualité, alors que cette dernière a jugé en 1777 que seul le premier consul de cette ville y avait droit, ou à défaut un habitant notable de la même qualité

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17791221(07)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Les Etats refusent de contribuer au financement du pont sur le Turzon qu'il demande, son préciput de diocèse et de sénéchaussée (14 000 l.), plus celui de la communauté, étant suffisants pour le moment ; la route le long du Rhône est à sa charge

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17791221(08)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il doit contribuer pour un cinquième, soit 2 000 l., pour le payement de ce qui reste dû à l'entrepreneur de la nouvelle avenue de Baix

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17791230(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il est divisé en trois départements qui ont chacun un inspecteur particulier

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17791230(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Le pont de Pranlac ou Laveyrune, chemin de Villefort à Langogne, a été reconstruit à frais communs par le Vivarais et le Gévaudan ; celui de Luc aussi

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17791231(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Les routes y sont un peu plus faciles que dans le Velay (*13)

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17800103(27)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Son syndic communiquera le mémoire de Desmarets sur les cylindres hollandais au sieur Montgolfier ou au sieur Johannot

Vivarais (Vivarais)
Route(s)
Délibération : 17791228(08)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : D'Auvergne par le Vivarais ; 50 000 l. du produit de l'équivalent y seront employées