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Délibérations

Lieux



Vivarais (Vivarais)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(23)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Les Etats (délibération du 23/11/1771) ont autorisé le diocèse d'Uzès à rétablir le chemin des Vans à Peyre malgré le différend avec le Vivarais mais lui ont ordonné d'en ouvrir un des Vans à Joyeuse par Payzac

Vivarais (Vivarais)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(23)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Le chemin d'Aubenas à Uzès par Barjac est la communication principale du diocèse d'Uzès avec le Vivarais, de même que celle de Nîmes à la route d'Auvergne, conduite jusqu'à Aubenas ; il faut reconstruire la partie entre Vagnas, limite du diocèse, & Barjac

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17811211(15)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Le pays de Vivarais est autorisé à imposer 1 060 l. 10 s. pour les fournitures aux corps de garde des troupes en quartier à Tournon et Pradelles et au château de Beauregard

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17811211(18)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il a imposé 2 330 l. pour le loyer des casernes de 7 brigades de maréchaussée : Annonay, Tournon, Le Cheylard, Privas, Montpezat, Aubenas et Villeneuve-de-Berg

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17811222(28)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Les Etats valident et autorisent l'imposition qu'il a faite de 1 607 l. pour le paiement des intérêts de 32 150 l. empruntées en vue de ses travaux publics

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17811222(29)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il est autorisé à emprunter 35 564 l. 19 s. pour l'entretien de la chaussée d'Ardèche et les réparations des dégradations des chemins provoquées tant par les pluies et la fonte des neiges que par les inondations extraordinaires d'août 1781

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17811222(30)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Compte rendu de l'état des ponts à sa charge ; il est divisé en trois départements, deux dans le Bas-Vivarais (ceux des sieurs Vivien et Turlot) et un dans le Haut-Vivarais (celui du sieur Périolas)

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17811224(09)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il a été chargé par la délibération des Etats du 19/12/1780 de l'entretien de la chaussée d'Ardèche et des ouvrages en dépendant, à charge de rendre compte tous les ans

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17811224(10)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Compte rendu de l'entretien de la chaussée d'Ardèche par le Vivarais (délib. du 19/12/1780) ; les Etats louent son zèle mais refusent de financer eux-mêmes la dépense, la chaussée faisant partie de la grande route du Rhône, qui est à la charge de ce pays

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17811224(11)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Ses commissaires feront à Aubenas l'adjudication de la partie de la côte de Mayres qui reste à perfectionner

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17811229(05)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il fait partie des 6 diocèses qui ont perdu entièrement leurs récoltes & pour lesquels les Etats ont demandé un secours extraordinaire ; 100 000 l. leur seront accordées sur les 550 000 destinées aux indemnités

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17811231(13)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Producteur de soies vendues, avec celles des Cévennes, aux foires d'Alès

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17820103(10)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Les Etats l'autorisent à imposer en deux ans 25 897 l. 15 s. en faveur du sieur Chomel, soit 19 897 l. 15 s. pour les cinq années de députation à Paris afin d'obtenir la création de deux sénéchaussées en Vivarais, et 6 000 l. de gratification

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17820103(11)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il est autorisé à imposer 21 209 l. pour les indemnités dues à cause de la construction des nouveaux chemins ou de la réparation des anciens

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17820104(07)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il a fait faire un devis estimatif pour les ponts de Saint-Pons et de Sceautres sur la route de Villeneuve-de-Berg à Viviers, sans se soumettre au préalable de faire faire le projet et le devis par le directeur des travaux publics de la province

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17820105(12)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Ses commissaires ont certifié la qualité des papiers fabriqués par Pierre Montgolfier à Annonay

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17820107(11)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il demande l'intervention des Etats auprès de la généralité de Lyon pour la construction du chemin de Saint-Etienne à Annonay