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Délibérations

Lieux



Vivarais (Vivarais)
Fabrique(s)
Délibération : 17880116(09)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Fabrique de faïence du sieur Laborey à Salavas

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17880105(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Les commissaires dresseront des devis pour l'adjudication des travaux à faire sur la route du Vivarais à l'Auvergne et y placeront des cantonniers

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17880105(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Le pont de Saint-Pons, sur la route d'Aubenas et de Villeneuve-de-Berg à Viviers, s'y trouve ; il a été entrepris grâce à un secours accordé par la province à ce pays

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17880105(07)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il reste 3 205 l. 5 s. 4 d. de son préciput pour les travaux de la chaussée de l'Ardèche

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17880105(23)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Le Gévaudan est, par sa situation, aussi exposé que le Vivarais aux désordres occasionnés par les malfaiteurs ; il est nécessaire d'imposer 709 l. pour le lieutenant de prévôt, son greffier, son assesseur et pour les frais d'arrestation

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17880105(27)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il est autorisé à imposer 435 l. 10 s. pour les frais d'impression du procès-verbal de l'assiette de cette année

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17880105(28)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il est autorisé à imposer 2 045 l. 7 s. 6 d. pour la portion le concernant des frais de fourniture aux corps de garde des troupes qui y ont été en quartier et 890 l. pour les gratifications pour la capture et punition des malfaiteurs

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17880105(29)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il est autorisé à imposer annuellement 600 l. pour la pension de retraite du sieur Turlot, un des inspecteurs des travaux publics, et 126 l. 7 s. pour les intérêts du capital de 2 700 l. emprunté pour fournir aux travaux publics

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17880105(30)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il est autorisé à emprunter 12 964 l. 8 s. 10 d. pour le rétablissement total des ponts, chaussées et chemins dégradés par l'inondation, les pluies et les gelées, et 1 200 l. en faveur des chemins de Montlaur et Saint-Martin-d'Arc

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17880105(31)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il est autorisé à imposer annuellement pendant 3 ans 1 990 l. pour l'entretien des routes du pays et 400 l. pour l'entretien de nouveaux chemins, et 24 275 l. 2 s. pour les dommages causés par des travaux

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17880105(35)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il contribue avec le diocèse d'Uzès aux chemins des Vans à Peyre par Seyras et de Cambonas à Payzac par Le Mazer, mais les limites entre les deux pays sont incertaines

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17880110(07)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il fournira 30 000 l. pour les travaux de la grande route des bords du Rhône qui le traverse et 7 880 l. pour le paiement des gages des cantonniers

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17880112(21)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Les Etats rejettent sa demande d'augmenter les frais de confection des rôles de la capitation, malgré les difficultés dues aux déplacements, aux salaires des commis et à la "constitution" particulière en trois bureaux qui est celle de ce pays

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17880112(22)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : L'assiette a d'abord refusé à Laviolle, Villaret et Le Chambon, le 01/06/1776, la séparation en taillable de la communauté d'Antraigues, puis l'a accordée le 04/06/1786, mais sans avoir envoyé la requête d'Antraigues à ces lieux

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17880112(23)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : L'assiette, ou Etats particuliers, a accepté le 19/06/1787 la demande en séparation de taillable de Mercuer et a refusé celle de Saint-Etienne-de-Fontbelon ; les Etats lui demandent de préciser la raison de cette différence de traitement

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17880112(25)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Tous ses ponts sont en bon état

Vivarais (Vivarais)
Pays
Délibération : 17880118(09)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il veut se pourvoir contre l'arrêt du Conseil du 04/04/1786 pris en faveur de Pont-Saint-Esprit, qui démet les fermiers généraux de leur opposition à la perception par la ville d'un droit d'octroi sur le sel vendu dans les greniers de Vals et de Joyeuse

Vivarais (Vivarais)
Route(s)
Délibération : 17880105(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : D'Auvergne traversant le Vivarais ; continuation des ouvrages

Vivarais (Vivarais)
Route(s)
Délibération : 17880110(34)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Grande route sur les bords du Rhône en Vivarais ; emprunt de 90 000 l. pour sa continuation

Vivarais (Vivarais)
Route(s)
Délibération : 17880115(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Il sera prélevé sur le produit de la ferme de l'équivalent 50 000 l. pour la continuation des travaux de la route d'Auvergne par le Vivarais, comme l'avait demandé le roi par l'article 17 de ses instructions

Vivarais (Vivarais)
Route(s)
Délibération : 17880118(22)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Le long du Rhône par le Vivarais ; aménagement de la traversée de Tournon

Vivarais (Vivarais)
Route(s)
Délibération : 17880118(43)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Viviers
Communauté :
Précisions : Des bords du Rhône en Vivarais ; emprunt de 90 000 l. augmenté de 100 000 l. pour ses ouvrages