AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Viviers (Viviers)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17090205(15)
Commune : Viviers
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Viviers
Précisions : *

Viviers (Viviers)
Diocèse
Délibération : 17090204(06)
Commune : Viviers
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Viviers
Précisions : Les sieurs Domergue & Boisson, sous-fermiers du pied fourché des diocèses de Nîmes, Alès, Viviers, Le Puy & Mende, prétendent (sans preuve) n'avoir pu jouir de leur droit à cause de rébellions contre leurs commis, principalement dans le diocèse du Puy

Viviers (Viviers)
Diocèse ; paiement de l'impôt pour les mortes payes
Délibération : 17081220(04)
Commune : Viviers
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Viviers
Précisions : *

Viviers (Viviers)
Ville, diocèse
Délibération : 17090111(03)
Commune : Viviers
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Viviers
Précisions : La distance de la ville de Viviers à Montpellier a empêché que le montant des impositions du diocèse ne parvienne à temps au bureau de la Bourse pour vérifier les pertes dues à la diminution des espèces