AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Viviers (Viviers)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17120131(04)
Commune : Viviers
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Viviers
Précisions : *

Viviers (Viviers)
Diocèse
Délibération : 17111210(02)
Commune : Viviers
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Viviers
Précisions : Une assignation de 5 000 l. sur ses impositions servira à financer l'ouverture d'un canal pour faciliter l'écoulement des eaux du Rhône

Viviers (Viviers)
Diocèse
Délibération : 17111223(01)
Commune : Viviers
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Viviers
Précisions : Doit plus de 150 000 l. de capitation pour 1708, 1709 et 1710 et 105 000 l. pour 1711, malgré une remise de 38 000 l. ; les Etats demandent que des logements de troupe contraignent ceux qui refusent de payer

Viviers (Viviers)
Diocèse
Délibération : 17120123(02)
Commune : Viviers
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Viviers
Précisions : Contrôle des lieux d'étape

Viviers (Viviers)
Diocèse ; paiement de l'impôt pour les mortes payes
Délibération : 17120107(01)
Commune : Viviers
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Viviers
Précisions : *

Viviers (Viviers)
Evêché
Délibération : 17120130(13)
Commune : Viviers
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Viviers
Précisions : Ses feudataires propriétaires des îles doivent des taxes pour l'extinction du droit de champart, conformément à l'édit de décembre 1693 ; les Etats ont fait faire des frais au sieur de Rouvroy à ce sujet