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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Viviers (Viviers)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17190218(35)
Commune : Viviers
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Viviers
Précisions : *

Viviers (Viviers)
Diocèse
Délibération : 17190109(02)
Commune : Viviers
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Viviers
Précisions : Bail pour les ouvrages du Rhône près de Tournon

Viviers (Viviers)
Diocèse
Délibération : 17190118(03)
Commune : Viviers
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Viviers
Précisions : Des communautés du diocèse ont troublé le subrogé du fermier dans la jouissance du droit de 2 d. par livre prime de viande attribués aux inspecteurs des boucheries

Viviers (Viviers)
Diocèse
Délibération : 17190206(02)
Commune : Viviers
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Viviers
Précisions : Part de la remise de 300 000 l. sur la capitation

Viviers (Viviers)
Diocèse
Délibération : 17190208(02)
Commune : Viviers
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Viviers
Précisions : Les Etats demandent qu'il soit exempté de la levée d'hommes de milice

Viviers (Viviers)
Diocèse
Délibération : 17190216(06)
Commune : Viviers
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Viviers
Précisions : Communautés ayant refusé de payer le pied fourché ; secteur de la sous-ferme des sieurs Domergue et Boisson ; le haut Vivarais est le secteur de l'arrière-ferme du sieur Lajar

Viviers (Viviers)
Diocèse ; paiement de l'impôt pour les mortes payes
Délibération : 17190123(01)
Commune : Viviers
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Viviers
Précisions : *