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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Viviers (Viviers)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17210313(09)
Commune : Viviers
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Viviers
Précisions : *

Viviers (Viviers)
Diocèse
Délibération : 17210306(04)
Commune : Viviers
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Viviers
Précisions : Il reçoit 38 578 l. 15 s. 4 d. sur la remise de 300 000 l. accordée par le roi

Viviers (Viviers)
Diocèse ; paiement de l'impôt pour les mortes payes
Délibération : 17210228(01)
Commune : Viviers
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Viviers
Précisions : *