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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Viviers (Viviers)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17800103(01)
Commune : Viviers
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Viviers
Précisions : *

Viviers (Viviers)
Chemin(s)
Délibération : 17791230(02)
Commune : Viviers
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Viviers
Précisions : De Viviers au Teil, où se trouve le pont de Frajol

Viviers (Viviers)
Diocèse
Délibération : 17791231(11)
Commune : Viviers
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Viviers
Précisions : Contrôle des lieux d'étape

Viviers (Viviers)
Diocèse ; paiement de l'impôt pour les mortes payes
Délibération : 17791228(16)
Commune : Viviers
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Viviers
Précisions : *

Viviers (Viviers)
Ville
Délibération : 17791209(12)
Commune : Viviers
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Viviers
Précisions : Elle est la capitale du Vivarais, mais aucun administrateur n'y réside, bien que les archives y soient établies ; le pays décide de leur affecter un garde aux appointements de 200 l./an

Viviers (Viviers)
Ville
Délibération : 17791218(18)
Commune : Viviers
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Viviers
Précisions : Le sieur Chalamon, second consul, prétend entrer à l'assiette du pays de Vivarais en sa qualité, alors que cette dernière a jugé en 1777 que seul le premier consul de cette ville y avait droit, ou à défaut un habitant notable de la même qualité