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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



*, * 16490601(02)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 16490610(01)
Titre : *
Précision : Etapier du diocèse de Béziers (conflit avec le sieur Sartre, président du présidial)

*, * 16490610(01)
Titre : *
Précision : Syndic du diocèse d'Uzès (conflit avec "le nommé" Charles Bernard, se disant syndic de plusieurs communautés)

*, * 16490610(02)
Titre : *
Précision : Avocat de Monsieur l'évêque d'Uzès

*, * 16490616(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) de Toulouse

*, * 16490616(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) de Nîmes

*, * 16490619(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) du Puy

*, * 16490619(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Carcassonne

*, * 16490619(01)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 16490619(02)
Titre : *
Précision : Syndic du diocèse de Mirepoix (refuse de rendre compte de son maniement à l'assiette)

*, * 16490619(03)
Titre : *
Précision : Consuls d'Uzès (ils prétendent avoir le droit d'imposer à l'assiette du diocèse le syndic et le greffier de leur choix, en l'occurrence, leur premier consul et leur propre greffier)

*, * 16490620(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) de Nîmes

*, * 16490620(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) de Toulouse

*, * 16490625(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Montpellier

*, * 16490625(01)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 16490628(01)
Titre : Messieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 16490628(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Montpellier

*, * 16490628(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Carcassonne

*, * 16490628(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Nîmes

*, * 16490628(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) du Puy

*, * 16490629(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Montpellier

*, * 16490629(01)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 16490629(02)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 16490629(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Montpellier

*, * 16490701(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) d'Albi

*, * 16490701(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) de Castres

*, * 16490705(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) de Béziers

*, * 16490705(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) du Puy

*, * 16490706(02)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 16490706(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) du Puy

*, * 16490712(01)
Titre : *
Précision : Barons de tour du Vivarais (procès au Conseil avec l'évêque de Viviers)

*, * 16490803(02)
Titre : *
Précision : Substitut du procureur du parlement de Toulouse ("suscité" par un conseiller du parlement pour faire condamner la communauté de Saint-Sulpice à faire contruire un nouveau pont sur la Lèze à un endroit commode pour son moulin)

*, * 16490804(01)
Titre : Monsieur
Précision : Procureur général au parlement de Toulouse (requête pour la confirmation de l'ordonnance des trésoriers de France de Toulouse établissant un commis à la recette des gages des receveurs payeurs des gages du présidial)

*, * 16490806(02)
Titre : Sieurs
Précision : Prévôt des marchands et échevins de Lyon (ils ont emprisonné un marchand de Bourg-Saint-Andéol pour contraindre les diocèses de Nîmes, Viviers et Uzès à contribuer aux frais du transport des troupes sur le Rhône en 1642 et 1643)

*, * 16490806(03)
Titre : *
Précision : Consul d'Albi (proteste contre le régalement des dommages militaires subis par certaines communautés en 1628)

*, * 16490806(05)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) du Puy

*, * 16490826(02)
Titre : *
Précision : Echevins de Lyon (ils ont emprisonné un marchand de Bourg-Saint-Andéol pour contraindre les diocèses de Nîmes, Viviers et Uzès à contribuer aux frais du transport des troupes sur le Rhône en 1642 et 1643)

*, * 16490830(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) d'Agde

*, * 16490901(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) d'Albi

*, * 16490901(01)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 16490901(03)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) du Puy

*, * 16490901(03)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 16490902(01)
Titre : Sieurs
Précision : Députés de Carcassonne (empêchés de témoigner dans l'affaire de l'agression contre le syndic général Roux)

*, * 16490903(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) d'Uzès

*, * 16490903(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) d'Albi

*, * 16490903(02)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 16490903(02)
Titre : *
Précision : Juge mage au présidial de Montpellier (sa cabale fait chasser du présidial "ceux qui pouvoient s'oppozer a son mauvais dessain")

*, * 16490906(02)
Titre : Monsieur
Précision : Procureur du roi au présidial de Montpellier

*, * 16490906(03)
Titre : *
Précision : Maçon célèbre de Barcelone, l'un des entrepreneurs du môle dans le port d'Agde ; il sera appelé par l'évêque d'Agde pour donner son avis sur la construction de la tête du môle

*, * 16490911(01)
Titre : *
Précision : Consuls de Narbonne

*, * 16490911(01)
Titre : *
Précision : Consuls de Carcassonne

*, * 16490911(01)
Titre : *
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 16490913(01)
Titre : *
Précision : Juge mage du présidial de Montpellier (protestations de respect présentées aux Etats après l'affaire de l'enlèvement du soldat qui a offensé le syndic général Roux)

*, * 16490913(01)
Titre : *
Précision : Juge criminel du présidial de Montpellier (protestations de respect présentées aux Etats après l'affaire de l'enlèvement du soldat qui a offensé le syndic général Roux)

*, * 16491027(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Nîmes

*, * 16491027(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Narbonne

*, * 16491027(01)
Titre : *
Précision : Vicaire général de l'archevêque de Toulouse (plaintes contre les irrégularités commises lors de l'élection de députés aux Etats généraux par la sénéchaussée de Toulouse)

*, * 16491029(01)
Titre : *
Précision : Vicaire général de l'archevêque de Toulouse (plaintes contre les irrégularités commises lors de l'élection de députés aux Etats généraux par la sénéchaussée de Toulouse)

*, * 16491104(01)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 16491104(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Montpellier

*, * 16491104(03)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) du Puy

*, * 16491104(03)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 16491104(03)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Carcassonne

*, * 16491105(04)
Titre : Monsieur
Précision : Premier président du parlement de Toulouse

*, * 16491111(01)
Titre : Monsieur
Précision : Premier président du parlement de Toulouse

*, * 16491111(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) de Saint-Pons

*, * 16491111(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) de Castres

*, * 16491111(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) de Nîmes

*, * 16491111(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) de Carcassonne

*, * 16491120(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Montpellier

*, * 16491120(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Nîmes