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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



*, * 16510804(04)
Titre : Sieur
Précision : Député de Viviers

*, * 16510804(04)
Titre : Sieur
Précision : Député du Puy

*, * 16510804(04)
Titre : Sieur
Précision : Député d'Agde

*, * 16510804(04)
Titre : Sieur
Précision : Député de Lodčve

*, * 16510807(01)
Titre : Sieur
Précision : Député du Puy

*, * 16510807(01)
Titre : Sieur
Précision : Député du Vivarais

*, * 16510807(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Lodčve

*, * 16510807(01)
Titre : Sieur
Précision : Député d'Agde

*, * 16510811(02)
Titre : Sieur
Précision : Député de Carcassonne

*, * 16510811(02)
Titre : Sieur
Précision : Député de Narbonne

*, * 16510812(01)
Titre : *
Précision : Consul moderne de Narbonne (il devra faire la vérification du pont de Cabezac)

*, * 16510812(03)
Titre : *
Précision : Consuls de Mirepoix (vérification du pont de Mirepoix)

*, * 16510812(03)
Titre : *
Précision : Consuls de Rieux (vérification du pont de Mirepoix)

*, * 16510812(05)
Titre : *
Précision : Consuls d'Agde (vérification du pont d'Agde)

*, * 16510812(06)
Titre : *
Précision : Consul moderne de Lavaur (vérification du pont de Navčs)

*, * 16510812(07)
Titre : *
Précision : Consuls modernes de Lavaur (vérification du pont de Blanc sur le Sor ŕ faire)

*, * 16510812(08)
Titre : *
Précision : Consuls de Castelnau (vérification d'ouvrages ŕ faire)

*, * 16510812(09)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Carcassonne

*, * 16510812(09)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Narbonne

*, * 16510812(10)
Titre : Sieur
Précision : Député de Narbonne

*, * 16510812(10)
Titre : Sieur
Précision : Député d'Albi

*, * 16510812(10)
Titre : Sieur
Précision : Député de Lavaur

*, * 16510812(10)
Titre : Sieur
Précision : Député de Castres

*, * 16510814(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Montpellier

*, * 16510814(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Nîmes

*, * 16510817(03)
Titre : Sieur
Précision : Député de Montpellier

*, * 16510817(03)
Titre : Sieur
Précision : Député de Nîmes

*, * 16510826(03)
Titre : Sieur
Précision : Député de Carcassonne

*, * 16510826(03)
Titre : Sieur
Précision : Député de Montpellier

*, * 16510828(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Viviers

*, * 16510828(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Lodčve

*, * 16510828(01)
Titre : Sieur
Précision : Député d'Agde

*, * 16510828(01)
Titre : Sieur
Précision : Député du Puy

*, * 16510830(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Montpellier

*, * 16510830(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Nîmes

*, * 16510904(02)
Titre : Sieur
Précision : Député de Lodčve

*, * 16510904(02)
Titre : Sieur
Précision : Député du Puy

*, * 16510904(02)
Titre : Sieur
Précision : Député d'Agde

*, * 16510906(02)
Titre : Sieur
Précision : Député du Puy

*, * 16510906(02)
Titre : Sieur
Précision : Député de Montpellier

*, * 16510906(02)
Titre : Sieur
Précision : Député de Carcassonne

*, * 16510906(02)
Titre : Sieur
Précision : Député de Nîmes

*, * 16510907(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Montpellier

*, * 16510907(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Nîmes

*, * 16510907(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Narbonne

*, * 16510907(01)
Titre : Sieur
Précision : Député du Puy

*, * 16510909(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Nîmes

*, * 16510909(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Montpellier

*, * 16510909(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Narbonne

*, * 16510909(01)
Titre : Sieur
Précision : Député du Puy

*, * 16510909(04)
Titre : Sieur
Précision : Député de Nîmes

*, * 16510909(04)
Titre : Sieur
Précision : Député de Montpellier

*, * 16510909(04)
Titre : Sieur
Précision : Député de Narbonne

*, * 16510909(04)
Titre : Sieur
Précision : Député du Puy

*, * 16510911(03)
Titre : Sieur
Précision : Député de Carcassonne

*, * 16510911(03)
Titre : Sieur
Précision : Député de Nîmes

*, * 16510911(03)
Titre : Sieur
Précision : Député de Narbonne

*, * 16510911(03)
Titre : Sieur
Précision : Député du Puy

*, * 16510911(05)
Titre : Sieur
Précision : Député de Béziers

*, * 16510911(05)
Titre : Sieur
Précision : Député de Montpellier

*, * 16510911(05)
Titre : Sieur
Précision : Député de Narbonne

*, * 16510911(05)
Titre : Sieur
Précision : Député de Nîmes

*, * 16510911(06)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Rieux

*, * 16511002(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Narbonne

*, * 16511002(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Béziers

*, * 16511003(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Carcassonne

*, * 16511003(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Lodčve

*, * 16511003(01)
Titre : Sieur
Précision : Député du Puy

*, * 16511007(02)
Titre : Monsieur
Précision : Doyen de la cour des Comptes, Aides et Finances de Montpellier

*, * 16511007(03)
Titre : Sieur
Précision : Député de Carcassonne

*, * 16511007(03)
Titre : Sieur
Précision : Député de Narbonne

*, * 16511010(02)
Titre : Sieur
Précision : Député de Carcassonne

*, * 16511010(02)
Titre : Sieur
Précision : Député de Nîmes

*, * 16511010(02)
Titre : Sieur
Précision : Député de Montauban

*, * 16511010(02)
Titre : Sieur
Précision : Député de Viviers

*, * 16511010(02)
Titre : Sieur
Précision : Député de Castres

*, * 16511010(02)
Titre : Sieur
Précision : Député de Rieux

*, * 16511011(06)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Castres

*, * 16511013(02)
Titre : Sieur
Précision : Député de Mende

*, * 16511013(02)
Titre : Sieur
Précision : Député de Béziers

*, * 16511014(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Lodčve

*, * 16511014(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Montpellier

*, * 16511017(02)
Titre : Sieur
Précision : Député de Montpellier

*, * 16511017(02)
Titre : Sieur
Précision : Député de Carcassonne

*, * 16511019(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Montpellier

*, * 16511019(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Carcassonne

*, * 16511021(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Montpellier

*, * 16511021(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Narbonne

*, * 16511023(01)
Titre : *
Précision : Capitouls de Toulouse (ils ont écrit aux Etats sans les qualifier de Messeigneurs)

*, * 16511024(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Mende

*, * 16511024(01)
Titre : Sieur
Précision : Député du Puy

*, * 16511025(03)
Titre : Sieur
Précision : Député de Montpellier

*, * 16511025(03)
Titre : Sieur
Précision : Député de Narbonne

*, * 16511104(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Narbonne

*, * 16511104(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Frontignan

*, * 16511104(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) d'Agde

*, * 16511110(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Narbonne

*, * 16511110(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Béziers

*, * 16511114(03)
Titre : Sieur
Précision : Député de Montpellier

*, * 16511114(03)
Titre : Sieur
Précision : Député de Carcassonne

*, * 16511114(03)
Titre : Sieur
Précision : Député de Nîmes

*, * 16511114(03)
Titre : Sieur
Précision : Député de Narbonnne

*, * 16511118(02)
Titre : Sieur
Précision : Député de Castres

*, * 16511118(02)
Titre : Sieur
Précision : Député de Saint-Pons

*, * 16511121(04)
Titre : Messieurs
Précision : Consuls d'Arles

*, * 16511121(04)
Titre : *
Précision : Consuls du Saint-Esprit

*, * 16511121(04)
Titre : Messieurs
Précision : Consuls d'Aix

*, * 16511121(04)
Titre : Messieurs
Précision : Consuls de Marseille

*, * 16511123(03)
Titre : *
Précision : Consul député de Lodčve

*, * 16511206(02)
Titre : Sieur
Précision : Député de Carcassonne

*, * 16511206(02)
Titre : Sieur
Précision : Député de Narbonne

*, * 16511211(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) de Ganges

*, * 16511211(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) de Nîmes

*, * 16511218(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) d'Agde

*, * 16511218(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Carcassonne

*, * 16511218(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Narbonne

*, * 16511219(02)
Titre : *
Précision : Consul de Mende

*, * 16511220(01)
Titre : Sieur de Lux
Précision : Il refuse de payer sa quotité des tailles au collecteur

*, * 16511226(01)
Titre : Sieur
Précision : Député d'Uzčs

*, * 16511226(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Carcassonne

*, * 16511226(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Castelnaudary

*, * 16511226(01)
Titre : Sieur
Précision : Député de Vivarais

*, * 16520102(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Capitoul(s) de Toulouse

*, * 16520102(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Carcassonne

*, * 16520103(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Capitoul(s) de Toulouse

*, * 16520103(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Montpellier

*, * 16520106(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Carcassonne

*, * 16520106(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Capitoul(s) de Toulouse

*, * 16520106(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Nîmes

*, * 16520106(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Montpellier

*, * 16520107(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Capitoul(s) de Toulouse

*, * 16520109(10)
Titre : Sieur(s)
Précision : Capitoul(s) de Toulouse

*, * 16520109(10)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Montpellier