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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



*, * 16591003(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Capitoul(s) de Toulouse

*, * 16591003(02)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Carcassonne

*, * 16591003(02)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Narbonne

*, * 16591003(02)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Montpellier

*, * 16591011(03)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Carcassonne

*, * 16591011(03)
Titre : Sieur(s)
Précision : Capitoul(s) de Toulouse

*, * 16591013(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Castres

*, * 16591021(02)
Titre : Sieur
Précision : Député d'Albi

*, * 16591021(02)
Titre : Sieur
Précision : Député de Mende

*, * 16591021(02)
Titre : Sieur
Précision : Député de Castres

*, * 16591021(02)
Titre : Sieur
Précision : Député d'Uzès

*, * 16591022(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Capitoul(s) de Toulouse

*, * 16591022(02)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Nîmes

*, * 16591022(02)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Montpellier

*, * 16591022(02)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Carcassonne

*, * 16591025(02)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Nîmes

*, * 16591025(02)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Carcassonne

*, * 16591025(02)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Montpellier

*, * 16591025(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Capitoul(s) de Toulouse

*, (Fils du sieur de La Bastide) 16591027(01)
Titre : Sieur Delmontet
Précision : Victime avec ses trois frères d'une embuscade tendue par les gardes des gabelles près de Reyniès dans le diocèse de Bas-Montauban

*, * 16591027(01)
Titre : *
Précision : Députés de Béziers

*, * 16591027(01)
Titre : Sieur de La Bastide
Précision : Agé de 84 ans, soupçonné de faux-saunage, père de quatre gentilshommes victimes d'un guet-apens des gardes des gabelles

*, (Fils du sieur de La Bastide) 16591027(01)
Titre : Sieur de Mondoumère
Précision : Victime avec ses trois frères d'une embuscade tendue par les gardes des gabelles près de Reyniès dans le diocèse de Bas-Montauban

*, (Fils du sieur de La Bastide) 16591027(01)
Titre : Sieur de Puylaroque
Précision : Victime avec ses trois frères d'une embuscade tendue par les gardes des gabelles près de Reyniès dans le diocèse de Bas-Montauban

*, (Fils du sieur de La Bastide) 16591027(01)
Titre : Sieur de La Salvetat
Précision : Victime avec ses trois frères d'une embuscade tendue par les gardes des gabelles près de Reyniès dans le diocèse de Bas-Montauban

*, * 16591029(01)
Titre : Messieurs de La Bastide
Précision : Le surintendant Fouquet, sollicité par les Etats, leur promet sa protection

*, * 16591030(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul d'Uzès

*, * 16591030(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Castres

*, * 16591030(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Mende

*, * 16591031(02)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Mende

*, * 16591031(02)
Titre : Sieur
Précision : Consul d'Uzès

*, * 16591031(02)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Castres

*, * 16591113(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Mende

*, * 16591113(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Castres

*, * 16591113(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul d'Uzès

*, * 16591114(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul d'Uzès

*, * 16591114(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Castres

*, * 16591114(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Mende

*, * 16591118(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul d'Uzès

*, * 16591118(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Mende

*, * 16591118(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Castres

*, * 16591119(01)
Titre : *
Précision : Députés de Lodève

*, * 16591119(03)
Titre : Sieurs
Précision : Consuls de Narbonne

*, * 16591119(04)
Titre : Sieurs
Précision : Députés de Lodève

*, * 16591119(06)
Titre : Sieurs
Précision : Députés de Mirepoix

*, * 16591119(13)
Titre : Sieurs
Précision : Députés de Saint-Pons

*, * 16591119(17)
Titre : *
Précision : Consuls de Pézenas

*, * 16591119(17)
Titre : *
Précision : Consuls de Montagnac

*, * 16591119(20)
Titre : *
Précision : Vicaire général de l'archevêque de Narbonne

*, * 16591120(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul d'Uzès

*, * 16591120(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Mende

*, * 16591120(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Castres

*, * 16591210(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Capitoul(s) de Toulouse

*, * 16591210(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Carcassonne

*, * 16591210(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul d'Uzès

*, * 16591220(03)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Mende

*, * 16591220(03)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Castres

*, * 16591220(03)
Titre : Sieur
Précision : Consul d'Uzès

*, * 16591221(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Saint-Pons

*, * 16591221(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Rieux

*, * 16591221(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Saint-Papoul

*, * 16591221(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul d'Alet ou Limoux

*, * 16591222(03)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Saint-Papoul

*, * 16591222(03)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Carcassonne

*, * 16591223(05)
Titre : Sieur
Précision : Consul d'Uzès

*, * 16591226(02)
Titre : Dame de Maureilhan
Précision : Elle a été assignée en instance féodale par la dame de Sérignan devant le sénéchal de Béziers

*, * 16591226(02)
Titre : Dame de Sérignan
Précision : Elle a fait assigner en instance féodale la dame de Maureilhan devant le sénéchal de Béziers

*, (Fils du sieur de Belvèze, ancien gouverneur du château de Cintegabelle) 16591226(05)
Titre : Sieur de Fajac
Précision : Il incite son père à demander le rétablissement du gouvernement de Cintegabelle

*, * 16591226(08)
Titre : Monsieur le marquis de Châteauneuf
Précision : Il jouit encore de quatre (ou cinq) paroisses de la campagne du diocèse du Puy comme sous-acquéreur engagiste

*, * 16591226(08)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Saint-Papoul

*, * 16591226(08)
Titre : Sieur
Précision : Consul d'Uzès

*, * 16591226(13)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Saint-Papoul

*, * 16591226(13)
Titre : Sieur
Précision : Consul d'Uzès

*, * 16591226(15)
Titre : Sieur
Précision : Consul d'Uzès

*, * 16591226(15)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Saint-Papoul

*, * 16591226(15)
Titre : Sieurs
Précision : Consuls de Montpellier

*, * 16591226(17)
Titre : Sieur
Précision : Consul d'Uzès

*, * 16591226(17)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Saint-Papoul

*, * 16591226(19)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Mende

*, * 16591226(19)
Titre : Sieur
Précision : Consul d'Uzès

*, * 16591226(19)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Castres

*, * 16591226(20)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Mende

*, * 16591226(20)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Castres

*, * 16591226(20)
Titre : Sieur
Précision : Consul d'Uzès

*, * 16591226(21)
Titre : Sieur
Précision : Consul d'Uzès

*, * 16591226(21)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Mende

*, * 16591226(21)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Castres

*, * 16591226(22)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Saint-Pons

*, * 16591226(22)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) d'Alet

*, * 16591226(23)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) d'Alet

*, * 16591226(23)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Saint-Pons

*, * 16591226(30)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) d'Alet

*, * 16591226(30)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Saint-Pons

*, * 16591226(31)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Saint-Pons

*, * 16591226(31)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) d'Alet

*, * 16591227(08)
Titre : *
Précision : Consuls de Lavaur ; vérifications de réparations qu'ils doivent faire

*, * 16591227(08)
Titre : *
Précision : Députés de Valentine ; vérifications de réparations qu'ils doivent faire

*, * 16591227(08)
Titre : Sieurs
Précision : Consuls de Rieux ; vérifications de réparations qu'ils doivent faire

*, * 16591227(10)
Titre : Sieurs
Précision : Consuls de Narbonne ; réception de travaux à faire

*, * 16591227(11)
Titre : Sieurs
Précision : Consuls de Pézenas ; ils vérifieront les réparations à faire au pont de Montagnac

*, * 16591227(11)
Titre : Sieurs
Précision : Consuls d'Agde ; ils vérifieront les réparations à faire au pont de Montagnac

*, * 16591227(12)
Titre : Sieurs
Précision : Consuls de Limoux ; ils vérifieront les réparations à faire au Pas de Lagaste

*, * 16591227(13)
Titre : Sieurs
Précision : Consuls de Montréal, co-ordonnateurs des fonds destinés au chemin royal du diocèse de Carcassonne

*, * 16591227(13)
Titre : Sieurs
Précision : Consuls de Pézenas, co-ordonnateurs des fonds destinés au grand chemin de la poste et au chemin royal du diocèse d'Agde

*, * 16591227(13)
Titre : Sieurs
Précision : Consuls de Béziers, co-ordonnateurs des fonds destinés au grand chemin de la poste et au chemin royal du diocèse de Béziers

*, * 16591227(13)
Titre : Sieurs
Précision : Consuls de Narbonne, co-ordonnateurs des fonds destinés au chemin royal du diocèse de Narbonne

*, * 16591227(13)
Titre : Sieurs
Précision : Consuls de Carcassonne, co-ordonnateurs des fonds destinés au chemin royal du diocèse de Carcassonne

*, * 16591227(13)
Titre : Sieurs
Précision : Consuls de Gignac, co-ordonnateurs des fonds destinés au grand chemin de la poste et au chemin royal du diocèse de Béziers

*, * 16591227(13)
Titre : Sieurs
Précision : Consuls d'Agde, co-ordonnateurs des fonds destinés au grand chemin de la poste et au chemin royal du diocèse d'Agde

*, * 16591227(14)
Titre : Sieurs
Précision : Consuls d'Agde ; ils vérifieront les réparations faites au Pas de l'Escalette

*, * 16591227(14)
Titre : Sieurs
Précision : Consuls de Pézenas ; ils vérifieront les réparations faites au Pas de l'Escalette

*, * 16591227(14)
Titre : Sieurs
Précision : Consuls de Clermont ; ils vérifieront les réparations à faire en 1660 au Pas de l'Escalette

*, * 16591227(14)
Titre : Sieurs
Précision : Consuls de Lodève ; ils vérifieront les réparations à faire en 1660 au Pas de l'Escalette

*, * 16591227(15)
Titre : Sieurs
Précision : Consuls d'Alet, co-ordonnateurs des sommes à payer aux entrepreneurs du pont d'Alet

*, * 16591227(16)
Titre : Sieurs
Précision : Consuls d'Alet et Limoux