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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



*, * 16811121(01)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 16811121(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Montpellier

*, * 16811121(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) d'Albi

*, * 16811124(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Lodève

*, * 16811124(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Nîmes

*, * 16811124(02)
Titre : Sieurs
Précision : Consuls de Nîmes

*, * 16811124(02)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 16811126(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Narbonne

*, * 16811126(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) d'Uzès

*, * 16811127(01)
Titre : *
Précision : Consuls de Lodève

*, * 16811127(01)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 16811127(01)
Titre : Sieurs
Précision : Consuls du Puy

*, * 16811128(01)
Titre : *
Précision : Consuls de Lodève

*, * 16811128(01)
Titre : Sieurs Capitouls de Toulouse
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 16811128(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) du Puy

*, * 16811128(03)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Saint-Pons

*, * 16811128(03)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Narbonne

*, * 16811201(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Castres

*, * 16811201(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Pézenas

*, * 16811201(01)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 16811201(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) d'Albi

*, * 16811204(03)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 16811204(03)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Nîmes

*, * 16811204(03)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) d'Uzès

*, * 16811204(03)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Mende

*, * 16811204(03)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) d'Alet

*, * 16811205(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Narbonne

*, * 16811205(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) d'Uzès

*, * 16811206(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Castres

*, * 16811206(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) du Puy

*, * 16811212(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Narbonne

*, * 16811212(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) d'Uzès

*, * 16811218(02)
Titre : *
Précision : Commis de la ferme du papier timbré d'Aubenas qui a augmenté de 6 deniers le prix de la feuille d'un sol, à son profit

*, * 16811219(03)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Lavaur

*, * 16811219(03)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Saint-Papoul

*, * 16811219(04)
Titre : Sieurs
Précision : Consuls de Villefranche (requête au sujet des inconvénients pour leurs foires et marchés de l'élargissement de la grand-rue)

*, * 16811219(06)
Titre : Sieurs
Précision : Consuls et diocésain d'Albi (demande de secours pour des réparations diverses)

*, * 16811222(02)
Titre : *
Précision : Consuls de Nîmes (ils ont compté 110 h. dans leur revue de la demi-compagnie suisse de Lokev, qui n'en avait que 84 à Montpellier et 87 à Pont-St-Esprit)

*, * 16820102(07)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Castres

*, * 16820102(07)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Carcassonne

*, * 16820105(03)
Titre : *
Précision : Consuls de Montmirac (Montmirat ?) ; somme reçue du diocèse d'Albi pour le passage des troupes

*, * 16820108(02)
Titre : *
Précision : Consuls de Mer et corps des marchands de Montpellier (plaintes contre un arrêt du conseil limitant leur liberté de donner les marchandises aux voituriers de leur choix)

*, * 16820109(06)
Titre : *
Précision : Syndic du diocèse de Mirepoix

*, * 16820110(04)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) d'Uzès

*, * 16820110(04)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) du Puy

*, * 16820110(05)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 16820110(05)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Nîmes

*, * 16820110(05)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Mende

*, * 16820110(05)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) d'Alet

*, * 16820112(02)
Titre : Sieurs
Précision : Consuls de la ville d'Agde

*, * 16820114(01)
Titre : *
Précision : Marchands de la ville de Montpellier (plainte contre les agissements du préposé du roi à la visite des manufactures de soie et laines)

*, * 16820114(02)
Titre : Sieurs
Précision : Consuls d'Agde

*, * 16820116(04)
Titre : *
Précision : Consuls de Nîmes (lettre envoyée sur l'effectif d'une demi-compagnie suisse)

*, * 16820116(14)
Titre : *
Précision : Juge de Roquemaure (procédera à la vérification du compoix de Pont-Saint-Esprit en l'absence d'un conseiller de la Cour des Aides)

*, * 16820117(02)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 16820117(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Lodève

*, * 16820117(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) d'Uzès

*, * 16820117(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) du Puy

*, * 16820117(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Montpellier

*, * 16820117(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Carcassonne

*, * 16820117(04)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Mirepoix

*, * 16820117(04)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) d'Albi

*, * 16820117(04)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Nîmes

*, * 16820117(04)
Titre : *
Précision : Secrétaire de d'Aguesseau

*, * 16820117(04)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Mende

*, * 16820117(04)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Saint-Papoul

*, * 16820117(04)
Titre : *
Précision : Secrétaire du marquis de Calvisson

*, * 16820117(04)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) d'Alet

*, * 16820117(04)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Narbonne

*, * 16820117(04)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Castres

*, * 16820117(06)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) d'Albi

*, * 16820117(06)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Saint-Papoul

*, * 16820117(06)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 16820117(06)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Castres

*, * 16820117(07)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) du Puy

*, * 16820117(07)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Castres

*, * 16820117(07)
Titre : *
Précision : Capitouls de Toulouse