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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



*, * 17181216(01)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 17181216(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire et consul d'Albi

*, * 17181216(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire et consul de Nîmes

*, * 17181216(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire et consul de Carcassonne

*, * 17181217(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire et consul de Nîmes

*, * 17181217(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire et consul d'Albi

*, * 17181217(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire et consul de Carcassonne

*, * 17181217(01)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 17181222(03)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire et député de Carcassonne

*, * 17181222(03)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Nîmes

*, * 17181222(03)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 17181222(03)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Montpellier

*, * 17181223(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire et député du Puy

*, * 17181223(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire et député de Carcassonne

*, * 17181223(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire et député d'Uzčs

*, * 17181223(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire et député de Mende

*, * 17181223(03)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Narbonne

*, * 17181223(03)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 17181223(03)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Nîmes

*, * 17181223(03)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Saint-Papoul

*, * 17181227(01)
Titre : Monsieur
Précision : Procureur général de la cour des Comptes

*, * 17181229(02)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 17181229(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire et consul de Nîmes

*, * 17181229(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire et consul d'Uzčs

*, * 17181229(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire et consul de Carcassonne

*, * 17190107(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) de Nîmes

*, * 17190107(03)
Titre : Sieur
Précision : Curé de Blomac

*, * 17190107(03)
Titre : Sieur
Précision : Curé de Marseillette

*, * 17190109(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Montpellier

*, * 17190109(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Béziers

*, * 17190111(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Béziers

*, * 17190111(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Montpellier

*, * 17190116(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) de Nîmes

*, * 17190116(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) d'Albi

*, * 17190116(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) de Narbonne

*, * 17190116(01)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 17190116(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire et consul de Carcassonne

*, * 17190116(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire (?) et consul d'Albi

*, * 17190116(02)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 17190116(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire (?) et consul de Nîmes

*, * 17190116(03)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) de Montpellier

*, * 17190116(03)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) de Béziers

*, * 17190118(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) de Saint-Papoul

*, * 17190118(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) d'Alčs

*, * 17190118(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) de Montpellier

*, * 17190118(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) de Béziers

*, * 17190120(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire et consul de Carcassonne

*, * 17190120(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire et consul de Béziers

*, * 17190120(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire et consul d'Uzčs

*, * 17190120(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire et consul d'Alčs

*, * 17190120(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire et consul de Nîmes

*, * 17190120(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire et consul de Saint-Papoul

*, * 17190120(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire et consul de Montpellier

*, * 17190120(01)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 17190120(04)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Narbonne

*, * 17190120(04)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député d'Albi

*, * 17190120(04)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Nîmes

*, * 17190120(04)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul(s) de Montpellier

*, * 17190120(04)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 17190123(05)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Nîmes

*, * 17190123(05)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député d'Albi

*, * 17190123(05)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Montpellier

*, * 17190123(05)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 17190125(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député d'Albi

*, * 17190125(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Nîmes

*, * 17190125(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Montpellier

*, * 17190125(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Nîmes

*, * 17190125(01)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 17190125(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Saint-Papoul

*, * 17190125(02)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 17190125(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Nîmes

*, * 17190125(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Narbonne

*, * 17190125(03)
Titre : *
Précision : Traitant des offices de police

*, * 17190125(05)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Saint-Papoul

*, * 17190125(05)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Nîmes

*, * 17190125(05)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 17190125(05)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Narbonne

*, * 17190128(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député d'Albi

*, * 17190128(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Lavaur

*, * 17190128(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député d'Alčs

*, * 17190128(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Nîmes

*, * 17190201(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Béziers

*, * 17190201(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Montpellier

*, * 17190201(01)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Pézenas

*, * 17190206(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Nîmes

*, * 17190206(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Béziers

*, * 17190206(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Carcassonne

*, * 17190206(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Montpellier

*, * 17190206(01)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 17190206(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Narbonne

*, * 17190206(02)
Titre : Sieur
Précision : Consul de Nîmes, commissaire pour les affaires de la capitation

*, * 17190206(02)
Titre : Sieur
Précision : Maire ou consul de Carcassonne, commissaire pour les affaires de la capitation

*, * 17190206(02)
Titre : Sieur
Précision : Maire ou consul de Béziers, commissaire pour les affaires de la capitation

*, * 17190208(03)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Nîmes

*, * 17190208(03)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Narbonne

*, * 17190208(03)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 17190208(03)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Saint-Papoul

*, * 17190208(07)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) d'Uzčs

*, * 17190208(07)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) de Carcassonne

*, * 17190208(07)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) de Mende

*, * 17190208(07)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) du Puy

*, * 17190210(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Montpellier

*, * 17190210(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Béziers

*, * 17190210(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Nîmes

*, * 17190210(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Montpellier

*, * 17190210(02)
Titre : Sieurs
Précision : Consul et député de Carcassonne

*, * 17190210(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Nîmes

*, * 17190210(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Narbonne

*, * 17190210(02)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 17190210(02)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Béziers

*, * 17190213(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Béziers

*, * 17190213(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Montpellier

*, * 17190213(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Nîmes

*, * 17190216(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Montpellier

*, * 17190216(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Narbonne

*, * 17190216(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Nîmes

*, * 17190216(01)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 17190216(06)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire et député de Comminges

*, * 17190217(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Lavaur

*, * 17190217(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député d'Albi

*, * 17190217(01)
Titre : Sieurs
Précision : Capitouls de Toulouse

*, * 17190217(01)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Saint-Papoul

*, * 17190217(03)
Titre : Sieurs
Précision : Lieutenant et maire de Narbonne

*, * 17190217(03)
Titre : Sieur(s)
Précision : Député(s) d'Alčs

*, * 17190218(04)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député d'Albi

*, * 17190218(04)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Lavaur

*, * 17190218(04)
Titre : Sieur(s)
Précision : Consul et député de Saint-Papoul

*, * 17190218(18)
Titre : *
Précision : Messager de Carcassonne (300 l. imposées pour ses frais par le diocčse de Castres)

*, * 17190218(31)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire et député de Mende

*, * 17190218(31)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire et député de Carcassonne

*, * 17190218(31)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire et député du Puy

*, * 17190218(31)
Titre : Sieur(s)
Précision : Maire et député d'Uzčs