| *, * | 17890116(01) |
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Titre : * Précision : Second député de Lavaur, décédé le matin même ; le président accorde à Lavaur un délai de quinzaine pour nommer un autre député |
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| *, * | 17890117(01) |
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Titre : Sieurs Précision : Députés de Nîmes ; la lecture de leurs procurations a été faite |
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| *, * | 17890117(01) |
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Titre : Sieurs Précision : Députés et diocésain de Nîmes ; ils avaient reçu un délai de quinzaine pour se présenter et sont entrés à l'assemblée |
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| *, * | 17890212(09) |
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Titre : Madame la comtesse de La Tourrette Précision : A Tournon en Vivarais, créancière de la province, soumissionnaire |
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| *, * | 17890215(02) |
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Titre : Sieur de Montesquieu Précision : Travaux d'écrêtement de rochers dans le lit de l'Ariège sous les ramiers de ce personnage (vers les communautés de Grépiac, Vernet, Lacroix-Falgarde) |
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