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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Accueil / Recherche session / Session 17171209 / Personnes

Délibérations

Personnes



Brun, Jacques (feu) 17171231(02)
Titre : *
Précision : Ses héritiers demandent à être indemnisés de la démolition des ouvrages du canal de Beaucaire
Brun, Jacques 17180115(04)
Titre : *
Précision : Créancier de la sénéchaussée de Carcassonne
Brun, Jacques (héritiers de) 17180117(03)
Titre : *
Précision : Les Etats demandent d'être déchargés de la demande de dédommagements faite par les héritiers
Brun, Louis 17180212(05)
Titre : Sieur
Précision : Notaire de Montpellier, adjudicataire de l'équivalent pour 354 000 l.