AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Personnes



Phelypeaux, Louis II// 16901120(01)
Titre : Monsieur, comte de Pontchartrain//
Précision : Contrôleur général (lettre écrite pour exprimer la satisfaction du roi au sujet du don gratuit et annoncer la remise de la moitié de la somme demandée pour perfectionner les ouvrages du canal

Phelypeaux, Louis II// 16901204(06)
Titre : Monsieur, comte de Pontchartrain//
Précision : Contrôleur général (réponse "très honnête" sur le projet de création de rentes viagères à fonds perdu, demandant seulement aux Etats de revoir les articles 9, 11, 13 et 22)

Phelypeaux, Louis II// 16901205(01)
Titre : Monsieur, comte de Pontchartrain//
Précision : Contrôleur général