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TRI DE RÉSULTATS


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Délibération 16590113(01)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 16590113(01)
CODE de la session 16581021
Date 13/01/1659
Cote de la source C 7123
Folio 73r
Espace occupé 0,2

Texte :

Du leundy 13e dud(it) mois de janvier, prezidant Monseigneur l'evesque de Viviers.
La seance a esté employée a la lecture des desliberations prizes pandant la semaine derniere.

Discipline 16590113(01)
Déroulement des séances
Lecture des délibérations prises la semaine précédente Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province