Nature | Délibération en séance plénière |
---|---|
Code de la délibération | 16590320(10) |
CODE de la session | 16581021 |
Date | 20/03/1659 |
Cote de la source | C 7123 |
Folio | 181v |
Espace occupé | 1 |
Affaires militaires | 16590320(10) |
Etape | |
L'étapier du diocèse de Toulouse devra rembourser aux consuls de Villenouvelle, nouveau lieu d'étape, les frais du logement de prisonniers du régiment de Brian Irlandais revenus d'Espagne, frais qu'il a refusé d'assumer prétextant le manque d'ordre du roi | Action des Etats Affaires militaires et ordre public |
Affaires militaires | 16590320(10) |
Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver | |
Des soldats et des officiers du régiment d'infanterie de Brian Irlandais, revenant d'Espagne où ils avaient été prisonniers, ont dû loger sans ordre du roi à Villenouvelle, nouveau lieu d'étape | Action des Etats Affaires militaires et ordre public |