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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibération 16591021(01)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 16591021(01)
CODE de la session 16591001
Date 21/10/1659
Cote de la source C 7125
Folio 018v
Espace occupé 0,1

Texte :

La lecture du procès verbal de l'année derniere a esté terminée.

Discipline 16591021(01)
Déroulement des séances
La lecture du procès-verbal de l'année dernière a été terminée Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province