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TRI DE RÉSULTATS


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Délibération 16781118(01)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 16781118(01)
CODE de la session 16781117
Date 18/11/1678
Cote de la source C 7199
Folio 2r
Espace occupé 0,4

Texte :

Du vendredy dix huitiesme dudit mois de novembre, president Monseigneur l'eminentissime Cardinal de Bonsy, archevesque et primat de Narbonne.
Lecture a esté faite des vicariatz des sieurs vicaires generaux et des procurations des sieurs envoyez de la noblesse qui ont assisté cy devant aux Estatz, et dont les preuves ont esté jugées, comme aussy des procurations des sieurs deputez du tiers estat.

Qualité des membres 16781118(01)
Vicaires des prélats
Lecture des vicariats des vicaires généraux Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province

Qualité des membres 16781118(01)
Envoyés des barons
Lecture des procurations des envoyés de la noblesse Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province

Qualité des membres 16781118(01)
Députés du tiers
Lecture des procurations des députés du tiers état Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province