AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibération 16781128(02)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 16781128(02)
CODE de la session 16781117
Date 28/11/1678
Cote de la source C 7199
Folio 10r
Espace occupé 0,1

Texte :

Le reste de la seance a esté employé a la lecture du verbal de l'année derniere.

Discipline 16781128(02)
Déroulement des séances
Lecture du procès-verbal de l'année dernière Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province