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Délibération 17101201(01)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 17101201(01)
CODE de la session 17101127
Date 01/12/1710
Cote de la source C 7353
Folio 5v
Espace occupé 0,1

Texte :

Du lundy premier du mois de decembre, president Monseigneur l'archevesque et primat de Narbonne.
Lecture a esté faite du vicariat de Monsieur le grand vicaire de Viviers et des procurations des deputez de Beziers et de Rieux, après quoy ils ont presté le serment.

Qualité des membres 17101201(01)
Vicaires des prélats
Lecture du vicariat du grand vicaire de Viviers Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province
Qualité des membres 17101201(01)
Députés du tiers
Lecture des procurations des députés de Béziers et de Rieux Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province