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Délibération 17781105(01)

Nature	Délibération en séance plénière
Code de la délibération	17781105(01)
CODE de la session	17781029
Date	05/11/1778
Cote de la source	C 7600
Folio	24
Espace occupé	0,2

Texte :

Du jeudi cinquieme dudit mois de novembre, Président Monseigneur l'archevêque et primat de Narbonne, Commandeur de l'Ordre du Saint-Esprit.
Monsieur le grand-vicaire de Viviers, qui avoit fait part à Monseigneur l'archevêque de Narbonne des raisons légitimes qui l'empêchoient de se rendre aux Etats avant la procession, étant venu à l'assemblée, a prêté le serment accoutumé, après lecture faite de sa procuration.

Qualité des membres	17781105(01)
Vicaires des prélats
Le grand vicaire de Viviers, étant venu à l'assemblée, a prêté le serment accoutumé	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement Institutions et privilèges de la province