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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations de la session 17591129

Catégorie "Capitation"



Impôts
Capitation 		17600105(01)
Comptes de la capitation : en 1757, excédent de 2 179 l. 7 s. 3 d. ; en 1758, recette de 1 891 951 l. 1 s. 9 d., dépense de 1 886 620 l. 6 s. 6 d., excédent de 6 330 l. 15 s. 3 d. (trop faible pour être mis en moins imposé) Action des Etats