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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations de la session 17091121

Catégorie "Catastrophes"



Indemnisations et calamités
Catastrophes
17091220(04)
Pendant qu'on travaillait aux nouveaux ouvrages du pont de Coursan, l'eau a creusé jusqu'à 15 pieds de profondeur le long de l'une des anciennes piles du côté de la plaine Action des Etats

Indemnisations et calamités
Catastrophes
17091220(05)
L'Hérault est sorti de son lit pendant qu'on travaillait à la digue du pont de Montagnac ; refus d'indemniser l'entrepreneur pour cela Action des Etats

Indemnisations et calamités
Catastrophes
17091228(09)
L'inspecteur Geoffroy dressera procès-verbal des dommages causés par la Garonne au dessus de Valentine : les irruptions dans les terres risquent d'emporter une grande partie du terroir Action des Etats

Indemnisations et calamités
Catastrophes
17091228(15)
Les dernières inondations ont emporté une partie du pont de Castres Action des Etats

Indemnisations et calamités
Catastrophes
17100109(05)
Selon les procès-verbaux établis les 19/10/1709 et 03/12/1709, les eaux de l'Oignon ont passé à deux reprises par-dessus le pont près de Pécharic, l'endommageant gravement Action des Etats

Indemnisations et calamités
Catastrophes
17100111(01)
La récolte de l'année 1709 a été perdue à cause d'un "brouillard" survenu la veille du jour où elle devait être faite Action des Etats

Indemnisations et calamités
Catastrophes
17100115(01)
Des sous-fermiers de l'équivalent dans le dioc. d'Uzès se plaignent du manque à gagner à cause de la perte des vignes, des blés et des châtaigniers et de la mortalité des bestiaux ; celui du dioc. d'Albi se plaint de la perte de toutes les vignes Action des Etats