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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations de la session 17781029

Catégorie "Emoluments"



Prérogatives des membres
Emoluments 		17781203(15)
Sur proposition de l'archevêque de Narbonne, les députés du tiers état recevront une quatrième montre Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement