AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations de la session 17871213

Catégorie "Etape"



Affaires militaires
Etape
17880111(07)
Imposition pour la vérification des registres des lieux d'étape : 600 l. pour la sénéchaussée de Beaucaire-Nîmes, 270 l. pour celle de Carcassonne et 338 l. pour celle de Toulouse (journées à 6 livres + reliures) Action des Etats

Affaires militaires
Etape
17880118(18)
Les Etats, auxquels le maréchal de Ségur avait demandé en 1785 l'amélioration de la ligne d'étape, proposent après consultation des syndics des diocèses et du fermier de l'étape un tracé nouveau tenant compte de l'état des routes et de leur commodité Action des Etats

Impôts
Etape
17880118(19)
Compte de l'étape pour 1787 (64 313 l. 14 s. 6 d.) ; les fourrages (151 328 l. 10 s.) & les logements (139 491 l. 10 s. 5 d.) ont excédé l'imposition Action des Etats

Impôts
Etape
17880118(19)
Imposition pour 1788 de 150 000 l. par estimation (fourrages) + total de 33 355 l. pour ceux des officiers & du commiss. prov. des guerres), de 64 313 l. 14 s. 6 d. (étape), 31 500 l. (mouvements intérieurs), 31 500 l. (fourniture des troupes sédentaires) Action des Etats

Affaires militaires
Etape
17880118(44)
Ligne des lieux d'étape pour les troupes de Languedoc Action des Etats