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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations de la session 17591129

Catégorie "Postes"



Economie
Postes 		17591218(06)
Renouvellement de la gratification de 6 000 l. aux maîtres des postes de la province Action des Etats
Economie
Postes 		17600105(03)
Autorisation aux diocèses de Castres et Lavaur, sans attendre la délibération des assiettes, d'imposer des sommes pour établir une voiture publique 3 fois par semaine de Castres à Toulouse par Lavaur, avec un courrier qui prendra les lettres de Saint-Pons Action des Etats