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Agents et bureaux des Etats et des diocèses Salaires |
17890127(08) |
| Les Etats refusent de nouveau au diocèse d'Alet d'augmenter de 200 l. les appointements de 1 000 l. de son inspecteur des travaux publics, malgré la description détaillée des tâches supplémentaires qui sont à sa charge | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Agents et bureaux des Etats et des diocèses Salaires |
17890215(08) |
| La sénéchaussée de Carcassonne accorde 3 000 l. au directeur Ducros pour ses appointements de l'année 1788 et 1 500 l. au sieur Bonnavialle, chargé de le suppléer | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |