Commissions Nomination |
17820103(20) |
Le président nomme l'évêque de Montauban pour remplacer l'évêque d'Agde à la commission des affaires extraordinaires | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
Commissions Nomination |
17820104(17) |
L'archevêque de Toulouse, président, nomme le baron de Mirepoix pour remplacer le baron d'Avejan, qui est parti, dans la commission des manufactures | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
Commissions Nomination |
17820105(05) |
Nomination par l'archevêque de Narbonne des commissaires pour les travaux publics pendant l'année et pour ceux du Haut-Languedoc ; nomination du baron de Villeneuve pour remplacer feu le baron de Calvisson dans la commission de 1734 | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |