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Commissions Nomination |
17880103(10) |
| Pour réunir la commission des affaires extraordinaires avec celle des travaux publics, il faut nommer des remplaçants aux personnes qui appartiennent à la fois aux deux : l'archevêque de Narbonne nomme le baron de Pierre-Bourg et celui d'Hautpoul | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Nomination |
17880110(33) |
| Nomination d'une commission renforcée pour discuter d'un "objet aussi majeur et aussi intéressant", celui des vingtièmes, | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Nomination |
17880112(26) |
| L'archevêque de Narbonne nomme l'évêque de Comminges pour remplacer celui de Viviers, obligé de s'absenter, à la commission des manufactures | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Nomination |
17880116(24) |
| L'archevêque de Narbonne nomme le baron d'Avejan pour remplacer le baron de Pierre-Bourg, absent, dans la commission renforcée qui discutera du vingtième | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Nomination |
17880118(03) |
| Nomination de quatre commissaires supplémentaires (sans conséquence) pour renforcer la commission des travaux publics qui devra réformer l'administration de la province | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Nomination |
17880118(10) |
| Nomination de commissaires pris dans l'ordre de la noblesse pour la vérification et l'expédition des actes et titres servant à l'établissement des preuves de noblesse d'un certain nombre de nobles | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |