AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 16591001 / Rubriques / Catégories / Délibérations

Délibérations de la session 16591001

Rubrique "Discipline"
Catégorie "Gratifications"



Discipline
Gratifications 		16591227(19)
Les Etats accordent 2 000 l. à l'archevêque de Toulouse pour avoir présidé l'assemblée pendant l'indisposition de l'archevêque de Narbonne Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement