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Discours/Cérémonie

Ordre du jour et/ou emploi du temps - R16821021(2)

Nature	Ordre du jour et/ou emploi du temps
Code du discours/geste	R16821021(2)
CODE de la session	16821022
Date	21/10/1682
Cote de la source	C 7217
Folio	10v
Espace occupé	0,5 p.

Locuteur

Titre	np
Nom	np
Prénom	np
Fonction	np

Texte :

Dans laquelle seance Monseigneur le duc de Noailles et Messieurs les autres commissaires reglerent les jours qu'ils s'assembleroient pour travailler a la verification des debtes des dioceses, villes et communautez de la province, et a la commission extraordinaire de la verification des preambulles des impositions, et pour cet effet il fut deliberé qu'on s'assembleroit les lundis, mecredis et vendredis a huit heures du matin pour la verification des debtes, et les mecredis et vendredis a quatre heures de relevée pour la verification des preambules des impositions avec les deputez des trois ordres des Estats.