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Discours et cérémonies

Citations remarquables



Citation Code discours/cérémonie
Les grands chemins, "c'est-à-dire ceux de la poste et de la ligne d'étape" R17540113(1)
Quoique lad. province ne puisse etre exceptée d'une loy generale qui a eu son execution dans tout le royaume [article 14 des instructions royales au sujet des offices municipaux créés par édit de novembre 1733] R17540113(2)
Sa Majesté se réserve de nommer les sujets qu'elle juge convenables pour remplir ces charges en Languedoc comme dans toutes les autres provinces du royaume (art. 12 des instructions du roi sur la nomination et le paiement des inspecteurs des manufactures) R17540113(1)