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Session 16591001

Données externes des procès-verbaux


Chercheur Jouanna Arlette
Cote du document C 7125 document original

Ville Toulouse
Date de début 01/10/1659
Date de fin 27/12/1659
Durée en jours 88
1er F° ou p 1r
Dernier F° ou p 111v, plus table des matières
Nb. de pages 222
Lieu Réfectoire du grand couvent des augustins
Heure début (matin) *
Heure début (après-midi) *

Président

Nom Fouquet
Prénom François
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque de Narbonne

Président par intérim

Nom Marca, de
Prénom Pierre
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque de Toulouse

Président sénéch Toulouse

Nom *
Prénom *
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque de Toulouse ou évêque de Montauban

Président sénéch Carcassonne

Nom Fouquet
Prénom François
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque de Narbonne

Président sénéch Beaucaire-Nîmes

Nom *
Prénom *
Titre / Fonction Monseigneur
Evêque de Montpellier

Observations sur la session

Autres registres conservés aux Archives départementales de l'Hérault :
Copies du registre des Etats : C 7126 (151 f.) et C 7127 (187 f.).
Registre du roi : C 7124 (128 f.).

Jours où les Etats ne se sont pas assemblés :
Jeudi 2 octobre ("pour donner moyen a Messieurs les commissaires de travailler a l'examen des contestations de ceux quy doibvent entrer aux estats") ; dimanche 5 octobre (messe et procession générale) ; jeudi 9 octobre ("feste de saint Denis") ; dimanche 12 octobre ; samedi 18 ("jour et feste de saint Luc") et dimanche 19 octobre ; dimanche 26 octobre ; mardi 28 octobre ("feste de saint Simon et saint Jude") ; samedi 1er novembre ("feste de la Toussainct"), dimanche 2 et lundi 3 novembre ; dimanche 9 novembre ; mardi 11 novembre ("jour de Saint Martin") ; dimanche 16 novembre ; vendredi, samedi et dimanche 21, 22 et 23 novembre ; dimanche 30 novembre ; dimanche 7 décembre et lundi 8 (jour de Nostre Dame) ; jeudi 25 décembre.

Observations :
Le registre du roi indique des délibérations qui ne sont pas mentionnées dans le registre des Etats : ce sont celles qui concernent la négociation des Etats avec le roi au sujet du don gratuit et de l'équivalent. Les commissaires du roi y portent le titre de "Messeigneurs les commissaires présidents", et les prélats de "Messieurs les évêques".