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Session 16781117

Données externes des procès-verbaux


Chercheur Flament Isabelle
Cote du document ADH C 7199 document original

Ville Montpellier
Date de début 17/11/1678
Date de fin 19/01/1679
Durée en jours 65
1er F° ou p 1r
Dernier F° ou p 84v + table
Nb. de pages 164 pages (+ 2 folios blancs)
Lieu Hôtel de ville
Heure début (matin) *
Heure début (après-midi) *

Président

Nom Bonzi, de
Prénom Pierre
Titre / Fonction Monseigneur le cardinal
Archevêque et primat de Narbonne

Président par intérim

Nom Montpezat de Carbon, de
Prénom Joseph
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque de Toulouse

Président sénéch Toulouse

Nom Montpezat de Carbon, de
Prénom Joseph
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque de Toulouse

Président sénéch Carcassonne

Nom Bonzi, de
Prénom Pierre
Titre / Fonction Monseigneur le cardinal
Archevêque et primat de Narbonne

Président sénéch Beaucaire-Nîmes

Nom *
Prénom *
Titre / Fonction *
*

Observations sur la session

Autres registres conservés aux Archives Départementales de l'Hérault
Registres des Etats :
Originaux signés par le président : C 7201 (118 f.), C 7202 (162 f.) ; copie : C 7198 (110 f.)
Registre du roi :
C 7200 (135 f.)

Jours où les Etats ne se sont pas assemblés :
Dimanche 10 novembre (messe célébrée pontificalement et procession générale) ; mercredi 23 (sollicitation des députés par les commissaires du roi) ; samedi 26 et dimanche 27 ("pour donner moyen a Messieurs les commissaires du bureau des francfiefz de travailler") ; samedi 3 décembre et dimanche 4 ("afin de donner le loisir a Messieurs les commissaires nommez pour diverses affaires de travailler a leurs commissions") ; jeudi 8 (" jour et feste de la conception de la Vierge") ; vendredi 9 ; dimanche 11 ; mercredi 14 matin ("afin de donner le loisir a Messieurs les commissaires du bureau des francfiefz de la generalité de Tholoze de travailler") ; vendredi 16 ; dimanche 18 ; mercredi 21 (" jour et feste de Saint Thomas, apostre" : le registre du roi précise : "les commissaires deputés du Roy et des Estats pour les ouvrages du Canal royal de la communication des mers se sont assemblés") ; du vendredi 23 décembre au dimanche 1er janvier [les Etats ont établi un calendrier de réunion pour diverses commissions pendant cette période : voir la délibération 16781222(02)] ; vendredi 6 janvier ("jour et feste des Roys") ; samedi 7 ("Messieurs les commissaires des bureaux des francfiefz se sont assemblez chez Monseigneur l'archevesque de Tholoze pour conferer ensemble de ce qui reste a faire pour achever ledit recouvrement") ; dimanche 8 (" messieurs les commissaires des bureaux des deux generalitez se sont assemblez chez Son Eminence pour luy donner connoissance de l'estat present du recouvrement et du compte qu'il en doivent rendre a l'assemblée") ; dimanche 15 (Te Deum pour la paix avec l'Espagne) ; mardi 17.