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Session 16791127

Données externes des procès-verbaux


Chercheur Berlan Hélène
Cote du document C 7203 document original

Ville Pézenas
Date de début 27/11/1679
Date de fin 15/01/1680
Durée en jours 50
1er F° ou p 1r
Dernier F° ou p 77v, plus table des matières
Nb. de pages 154
Lieu Chapelle des Pénitents noirs
Heure début (matin) *
Heure début (après-midi) *

Président

Nom Bonzi, de
Prénom Pierre
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque de Narbonne

Président par intérim

Nom Montpezat de Carbon, de
Prénom Joseph
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque de Toulouse

Président sénéch Toulouse

Nom Montpezat de Carbon, de
Prénom Joseph
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque de Toulouse

Président sénéch Carcassonne

Nom Bonzi, de
Prénom Pierre
Titre / Fonction Monseigneur
Archevêque de Narbonne

Président sénéch Beaucaire-Nîmes

Nom *
Prénom *
Titre / Fonction *
*

Observations sur la session

Autres registres conservés aux Archives Départementales de l'Hérault :
Un autre original signé par le président : C 7205 (154 f.) ; une copie signée Mariotte : C 7206 (117 f.).
Le registre du roi : C 7204 (143 f.).

Jours où les Etats ne se sont pas assemblés :
Jeudi 30 novembre (messe du Saint Esprit et procession générale) ; dimanche 3 décembre ; vendredi 8 ("jour et feste de la conception de la Vierge") ; samedi 9 et dimanche 10 ; dimanche 17 ; mercredi 20 ; jeudi 21 décembre ("feste de Saint Thomas, pour donner le loisir a Messieurs les commissaires qui ont esté nommez pour examiner diverses affaires de s'assembler et d'en conferer") ; du samedi 23 décembre 1679 jusqu'au 2 janvier 1680 ("afin de vaquer avec plus de liberté au service de Dieu pendant les festes de Noël, Son Eminence ayant marqué a Messieurs les commissaires nommez pour examiner plusieurs affaires les heures ausquelles il a esté resolu qu'ilz s'assembleroient pour ce sujet pendant ce temps la") ; mercredi 3 janvier ("afin de donner le loisir a Messieurs les commissaires de liquider les avances du don gratuit") ; samedi 6 janvier ("jour des Roys"), dimanche 7 et lundi 8 ("Monseigneur le cardinal de Bonsy ayant tenu l'assemblée de la province ecclesiastique de Narbonne pour deputer a l'assemblée generale du clergé de France, pendant lequel temps Messieurs les commissaires des francfiefs ont travaillé") ; dimanche 14 janvier.